BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet de prolongement de la rue Saint-Omer par la Ville de Lévis

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PR1

VILLE DE LÉVIS. Avis de projet, mars 2015, 12 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 24 avril 2015, 27 pages.

PR3

VILLE DE LÉVIS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, avril 2016, 198 pages et annexes.

PR3.1.1

Rectification à l’étude d’impact et au résumé, 5 décembre 2016, 2 pages.

PR3.2

Résumé, 3 novembre 2016, 39 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 17 juin 2016, 15 pages et annexes.

PR5.1

VILLE DE LÉVIS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, juillet 2016, 12 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 20 septembre 2016, 10 pages.

PR5.2.1

VILLE DE LÉVIS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, septembre 2016, 27 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 6 mai au 26 octobre 2016, pagination diverse.

1.	Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches
	–	Direction de santé publique, 9 septembre 2016, 2 pages.
2.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 1^er septembre 2016, 1 page.
	–	Secteur Chaudière-Appalaches/Capitale-Nationale, 14 juin 2016, 2 pages.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 27 mai 2016, 2 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 13 septembre 2016, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 13 juin 2016, 7 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 18 mai 2016, 1 page.
6.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 16 août 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 6 mai 2016, 1 page.
7.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 octobre 2016, 2 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 30 août 2016, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 1^er juin 2016, 1 page.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 6 septembre 2016, 3 pages.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 2 juin 2016, 5 pages.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 26 octobre 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 septembre 2016, 6 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 septembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 8 septembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 juin 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 9 juin 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 9 juin 2016, 7 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 août 2016, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 mai 2016, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 octobre 2016, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 septembre 2016, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 juin 2016, 4 pages.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 25 novembre 2016, 2 pages.

1.		Ministère de la Culture et des Communications
	– Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 octobre 2016, 3 pages.

PR8

VILLE DE LÉVIS. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 novembre 2016, 9 novembre 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 29 novembre 2016 au 13 janvier 2017,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 29 novembre 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 13 janvier 2017, 5 pages.